La question que personne ne se pose avant d'acheter
Un drone vendu en Europe porte, ou ne porte pas, une étiquette de classe : un petit logo avec un chiffre, de C0 à C6. Ce chiffre ne décrit pas la qualité de l'appareil. Il décide où vous avez le droit de voler avec.
C'est aussi la seule information que ni la fiche produit du vendeur ni la boîte n'affichent toujours clairement, alors qu'elle conditionne tout le reste.
Où se trouve l'étiquette
Sur l'appareil lui-même, en général sous le châssis ou sous la batterie, à côté du marquage CE et du numéro de série. Pas sur la boîte, pas dans l'application.
Elle a la forme d'un chiffre dans un cercle, précédé de la lettre C.
⚠️ Le marquage porté par l'appareil fait foi, pas la fiche du vendeur. Un même modèle peut être distribué avec des marquages différents selon la région et la série de production. C'est pour cette raison que nos fiches d'appareils ne l'affirment jamais au-dessus de 250 grammes, et renvoient à l'étiquette.
Ce que C0 et C1 changent, concrètement
| C0 | C1 | |
|---|---|---|
| Masse maximale au décollage | Moins de 250 g | Moins de 900 g |
| Sous-catégorie de vol | A1 | A1, avec des contraintes |
| Survol de personnes non impliquées | Toléré, sans le rechercher | Interdit |
| Formation minimale | Aucune obligatoire | A1/A3 obligatoire |
| Enregistrement d'exploitant | Obligatoire dès qu'il y a une caméra | Obligatoire |
| Vitesse limitée par construction | Oui, 19 m/s | Non |
La différence qui coûte le plus n'est pas le poids, c'est la formation. Passer de C0 à C1 ajoute un examen, gratuit et en ligne, mais obligatoire. Beaucoup d'acheteurs le découvrent après la livraison.
La seconde différence est le survol. En C0, on ne cherche pas à survoler des personnes, mais un survol bref et fortuit n'est pas une infraction. En C1, il est interdit. Cela change le choix des lieux, pas seulement la paperasse.
Le cas fréquent : un appareil sans marquage de classe
Beaucoup d'appareils en circulation n'en portent aucun, soit qu'ils soient antérieurs au dispositif, soit qu'ils aient été achetés hors d'Europe.
Ce que cela implique :
- Un appareil de moins de 250 g sans marquage vole en A1, comme un C0. C'est le seuil de masse qui décide, pas l'étiquette
- Un appareil de plus de 250 g sans marquage est limité à la sous-catégorie A3, c'est-à-dire loin des personnes, des habitations et des zones d'activité. C'est la contrainte la plus lourde, et elle surprend
- Aucune étiquette ne s'achète. Un marquage de classe est apposé par le fabricant au terme d'une procédure. Un autocollant acheté en ligne n'a aucune valeur, et l'apposer est une fausse déclaration
⛔ C'est le point à vérifier avant d'acheter d'occasion. Le même modèle, avec et sans marquage, ne donne pas les mêmes droits de vol. Le prix, lui, est souvent identique.
Ce qui ne dépend pas de la classe
Trois obligations s'appliquent quelle que soit l'étiquette, et même sans étiquette :
- L'enregistrement d'exploitant dès que l'appareil porte une caméra, y compris sous 250 grammes
- Le numéro d'exploitant apposé sur l'appareil
- Le respect des zones, qui dépend du lieu et non de l'appareil
Vérifier avant d'acheter, en trois questions
- Quelle masse au décollage, batterie et accessoires compris ? C'est ce chiffre qui décide en l'absence de marquage
- Quelle étiquette de classe est apposée sur l'appareil que je reçois, pas sur le modèle en général ?
- Ai-je la formation que cette classe exige, avant la livraison plutôt qu'après ?
Nos fiches d'appareils de loisir répondent aux deux premières pour chaque modèle, et disent ce que la classe entraîne pour lui : voir les drones de loisir.