MTOM : la masse qui décide de tout, y compris des 250 g
Ce que recouvre la MTOM, pourquoi elle n'est pas le poids du drone nu, et les seuils qu'elle déclenche.
La MTOM - Maximum Take-Off Mass, masse maximale au décollage - est la masse la plus élevée à laquelle l'aéronef peut être exploité, telle que déclarée par le constructeur.
L'aviation habitée dit souvent MTOW, Maximum Take-Off Weight. Les deux désignent la même chose ; la réglementation européenne du drone emploie MTOM.
Ce n'est pas le poids du drone sur la balance
C'est l'erreur qui coûte le plus cher, parce qu'elle se découvre au contrôle.
La MTOM inclut tout ce qui décolle :
- l'appareil lui-même ;
- la batterie installée ;
- la charge utile - caméra, nacelle, capteur, largueur ;
- tout accessoire fixé : protections d'hélices, flotteurs, éclairage.
Un appareil annoncé à 249 g sans protège-hélices peut franchir les 250 g avec. Le seuil, lui, ne se négocie pas.
Les seuils qu'elle déclenche
En Europe, la masse commande l'essentiel du cadre applicable :
| seuil | ce qui change |
|---|---|
| 250 g | au-dessus, l'exploitant doit s'enregistrer ; l'attestation de télépilote devient exigible |
| 900 g | limite haute de la sous-catégorie A1, celle qui autorise le survol accidentel de personnes |
| 4 kg | limite de la sous-catégorie A2, vol à proximité des personnes |
| 25 kg | limite haute de la catégorie Ouverte |
⚠️ Ces seuils sont européens. Le Royaume-Uni, sorti du cadre de l'Union, applique les siens - l'enregistrement y démarre à 250 g, mais dès 100 g si l'appareil porte une caméra.
Le cas particulier des 250 g
C'est le seuil le plus connu, et le plus mal compris. En Europe, une caméra suffit à déclencher l'obligation d'enregistrement quelle que soit la masse, dès lors qu'elle peut collecter des données à caractère personnel - sauf pour les appareils relevant de la directive jouets.
Autrement dit : passer sous les 250 g allège les obligations, il ne les supprime pas.
Pour aller plus loin
- La réglementation drone en France - les seuils dans leur contexte national.
- Voler avec son drone au Royaume-Uni - des seuils différents, et c'est le piège n°1 du pays.